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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.S
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C.M.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.M.S.
C.M.S. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93463684
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque C.M.S.

Déposée le 6 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.S domicilié(e) Chemin du Seigneur, 02240 SERY-LES-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 730 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque C.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.M.S. est expirée depuis le 6 avril 2003.

C.M.S a également déposé les autres marques suivantes : EVERBAC


C.M.S. (S.A.R.L.) - Chemin du Seigneur, 02240 SERY-LES-MEZIERES - France - SIREN 344730304


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 21 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311810 - Publication au BOPI 2000-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

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